Recherche avancée

Date comprise entre :
Et le :
Expression exacte : Tous les mots : Au moins un mot :
* Résultats indicatifs, pouvant provenir d'un dispositif de transcription automatique (opérationnel à compter du 1er juillet 2017)

Débats en séance

Séance publique du 17 juillet 2018 (soir)

Séance publique du 17 juillet 2018 (soir)

Projet de loi
Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Séance publique du 17 juillet 2018 (après-midi)

Séance publique du 17 juillet 2018 (après-midi)

Projet de loi
Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Séance publique du 16 juillet 2018 (après-midi)

Séance publique du 16 juillet 2018 (après-midi)

1. Projet de loi
Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
2. Proposition de loi
Utilisation encadrée du portable dans les écoles et collèges
3. Proposition de loi
Utilisation encadrée du portable dans les écoles et collèges
Séance publique du 16 juillet 2018 (matin)

Séance publique du 16 juillet 2018 (matin)

Projet de loi
Liberté de choisir son avenir professionnel
Séance publique du 13 juillet 2018 (après-midi)

Séance publique du 13 juillet 2018 (après-midi)

Projet de loi
Liberté de choisir son avenir professionnel
Séance publique du 13 juillet 2018 (matin)

Séance publique du 13 juillet 2018 (matin)

Projet de loi
Liberté de choisir son avenir professionnel
Séance publique du 12 juillet 2018 (soir)

Séance publique du 12 juillet 2018 (soir)

Projet de loi
Liberté de choisir son avenir professionnel
Séance publique du 12 juillet 2018 (après-midi)

Séance publique du 12 juillet 2018 (après-midi)

1. Projet de loi
Sanctions en matière de concurrence en Polynésie française
2. Débat sur l’orientation des finances publiques
et projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes
de l’année 2017
3. Débat sur l’orientation des finances publiques
et projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes
de l’année 2017
4. Projet de loi
Liberté de choisir son avenir professionnel
Séance publique du 12 juillet 2018 (matin)

Séance publique du 12 juillet 2018 (matin)

Projet de loi
Liberté de choisir son avenir professionnel