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Débats en séance

Séance publique du 15 janvier 2019 (après-midi)

Séance publique du 15 janvier 2019 (après-midi)

1. Débat sur la programmation pluriannuelle de l'énergie
2. Débat sur la gouvernance
des grands groupes coopératifs agricoles
3. Débat sur les mobilités du futur
Séance publique du 21 décembre 2018 (après-midi)

Séance publique du 21 décembre 2018 (après-midi)

1. Projet de loi
Mesures d'urgence économiques et sociales
2. Projet de loi
Mesures d'urgence économiques et sociales
Séance publique du 19 décembre 2018 (après-midi)

Séance publique du 19 décembre 2018 (après-midi)

Nouvelle lecture du projet de loi de finances
pour 2019
Séance publique du 18 décembre 2018 (après-midi)

Séance publique du 18 décembre 2018 (après-midi)

1. Proposition de loi
Praticiens diplômés hors Union européenne
2. Proposition de loi
Praticiens diplômés hors Union européenne
3. Proposition de loi
Indivision successorale et politique du logement ultramarin
4. Questions d'actualité au Gouvernement
5. Proposition de loi
Indivision successorale et politique du logement ultramarin
6. Proposition de loi
Indivision successorale et politique du logement ultramarin
Séance publique du 17 décembre 2018 (après-midi)

Séance publique du 17 décembre 2018 (après-midi)

1. Débat à la suite de la réunion
du Conseil européen
des 13 et 14 décembre 2018
2. Projet de loi
Convention fiscale avec le Grand-Duché de Luxembourg
3. Projet de loi
Convention fiscale avec le Grand-Duché de Luxembourg
Séance publique du 13 décembre 2018 (après-midi)

Séance publique du 13 décembre 2018 (après-midi)

Questions d'actualité au Gouvernement
Séance publique du 12 décembre 2018 (soir)

Séance publique du 12 décembre 2018 (soir)

Débat sur le thème : « Emplois non pourvus en France : quelles réponses ? quelles actions ? »
Séance publique du 12 décembre 2018 (après-midi)

Séance publique du 12 décembre 2018 (après-midi)

1. Proposition de loi instituant des
funérailles républicaines
2. Proposition de loi instituant
des funérailles républicaines
3. Proposition de résolution de l'article 34-1 de la Constitution
en faveur de la création de paiements
pour services environnementaux rendus par les agriculteurs
4. Proposition de loi relative à l'obligation
de déclaration d'un préavis de grève
des contrôleurs aériens
5. Proposition de loi relative à l'obligation
de déclaration d'un préavis de grève
des contrôleurs aériens
Séance publique du 11 décembre 2018 (soir)

Séance publique du 11 décembre 2018 (soir)

1. Proposition de loi
Adaptation des communes nouvelles à la diversité des territoires
2. Proposition de loi
Adaptation des communes nouvelles à la diversité des territoires