Recherche avancée

Date comprise entre :
Et le :
Expression exacte : Tous les mots : Au moins un mot :
* Résultats indicatifs, pouvant provenir d'un dispositif de transcription automatique (opérationnel à compter du 1er juillet 2017)

Instances temporaires

Audition de représentants du Ministère des sports

MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

Mardi 19 février 2019
Audition de représentants du Ministère des sports
Déplacement de la MCI « Infractions sexuelles commises sur mineurs » dans le Maine-et-Loire

Déplacement de la MCI « Infractions sexuelles commises sur mineurs » dans le Maine-et-Loire

Mercredi 6 février 2019
Vendredi 8 février 2019, la mission commune d’information sur les infractions sexuelles commises sur mineurs est allée à la rencontre des élus et des professionnels de la petite enfance du Maine-et-Loire.(Durée de la vidéo : 3'30)
Présentation de la MI "gestion des risques climatiques et évolution de nos régimes d’indemnisation"

MI sur la gestion des risques climatiques

Mercredi 13 février 2019
Présentation de la Mission d’information "gestion des risques climatiques et évolution de nos régimes d’indemnisation" (Durée de la vidéo : 3'23)
[Adopté!] Le relèvement des seuils de 50 à 100 salariés

[Adopté!] Le relèvement des seuils de 50 à 100 salariés

Mardi 12 février 2019
Mardi 12 février 2019, le Sénat a adopté le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises, dit "Pacte". Parmi les apports du Sénat, le relèvement de 50 à 100 salariés des seuils de l'ensemble du Code du travail d'ici le 1er juin 2021. (Durée de la vidéo : 55'')
Audition de représentants de la Fédération protestante de France

MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

Jeudi 14 février 2019
Audition de représentants de la Fédération protestante de France
Groupe de suivi Brexit

Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE

Mercredi 13 février 2019
Impact du Brexit sur le secteur des transports
MI Climat, auditions de M. Stéphane Pénet, et de M. Jean Merlet-Bonnan

MI sur la gestion des risques climatiques

Mercredi 13 février 2019
1. Audition de M. Stéphane Pénet, directeur des assurances dommages et de responsabilité à la Fédération française de l'assurance
2. Audition de M. Jean Merlet-Bonnan, avocat associé au cabinet Exème Action
Audition de représentants de la Conférence des Evêques de France

MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

Mardi 12 février 2019
Audition de représentants de la Conférence des Evêques de France
Audition de personnalités

MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

Jeudi 7 février 2019
1. Audition conjointe de :- M. Alain Christnacht, président de la commissionnationale chargée de conseiller les évêques dansl’évaluation des situations de prêtres ayant commisdes actes répréhensibles, et Mme Annick Feltz,magistrate honoraire - M. Jean-Marc Sauvé, président, et Alain Cordier, membre de la commission d'enquête indépendante sur les abus sexuels sur mineurs commis au sein de l'Église catholique.
2. Audition de l'association "La parole libérée" : M. François Devaux, président, et Alexandre Hezez, cofondateurde l’association; accompagnés de Maître Nadia Debbache, avocate au barreau de Lyon.