Expression exacte :
Tous les mots :
Au moins un mot :
* Résultats indicatifs, pouvant provenir d'un dispositif de transcription automatique (opérationnel à compter du 1er juillet 2017)

Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 8 juin 2023
Parentalité dans les outre-mer : audition des administrations

Délégation aux entreprises
Jeudi 8 juin 2023
Simplification des règles et normes : audition de Mme Olivia GRÉGOIRE, ministre

Délégation aux collectivités territoriales
Jeudi 8 juin 2023
Les collectivités territoriales confrontées à la hausse des coûts de l'énergie

Séance publique du 7 juin 2023 (soir)
Projet de loi Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 Discussion des articles

CS Espace numérique
Mercredi 7 juin 2023
Espace numérique : PHAROS et la lutte contre les contenus illicites

MI Bâti scolaire
Mercredi 7 juin 2023
Rénovation écologique du bâti scolaire : audition de Dominique Faure

CE Fonds Marianne
Mercredi 7 juin 2023
Fonds Marianne - Audition du directeur de cabinet de Sonia BACKÈS

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Mercredi 7 juin 2023
LPM : audition de Sébastien Lecornu après l'examen par l'Assemblée nationale

Séance publique du 7 juin 2023 (après-midi)
1. Questions d'actualité au Gouvernement
2. Proposition de loi Indices locatifs Discussion générale
3. Proposition de loi Indices locatifs Discussion des articles
4. Projet de loi Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 Discussion des articles (suite)
2. Proposition de loi Indices locatifs Discussion générale
3. Proposition de loi Indices locatifs Discussion des articles
4. Projet de loi Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 Discussion des articles (suite)