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Coût du passeport biométrique

Commission des finances

39 min 38

Débat sur l'optimisation des moyens des collectivités territoriales

Séance publique • Délégation aux collectivités territoriales

8 min 20

Débat sur l'optimisation des moyens des collectivités territoriales

Séance publique • Délégation aux collectivités territoriales

1 h 02

Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009

Commission des finances

10 min 19

Situation financière des départements

Commission des finances

55 min 43

Débat d'orientation sur l'agriculture en commission élargie le 28 avril 2010

Commission des affaires économiques

34 min 30

Taxes locales sur l'électricité

Commission des finances

1 h 31

Modernisation de l'agriculture et de la pêche

Commission des affaires économiques

5 min 04

M. François FORTASSIN

Séance publique