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Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012
Séance publique • Commission des affaires européennes • Commission des affaires économiques
5 min 33
Rapport d'information de M. Jacques MÉZARD, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales
Délégation aux collectivités territoriales
1 h 56
Répression de la négation des génocides
Séance publique • Commission des lois
21 min 05
Répression de la négation des génocides
Séance publique • Commission des lois
14 min 19
Répression de la négation des génocides
Séance publique • Commission des lois
8 min 02
Fiscalité des collectivités territoriales
Séance publique
40 min 45
Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire.
Commission d'enquête Mouvements à caractère sectaire
8 min 39
Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire.
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