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Débats en séance

Séance publique du 14 mai 2019 (soir)

Séance publique du 14 mai 2019 (soir)

Projet de loi
Pour une école de la confiance
Séance publique du 14 mai 2019 (après-midi)

Séance publique du 14 mai 2019 (après-midi)

1. Hommage
2. Scrutin pour l’élection à la Cour de justice de la République
3. Projet de loi
Pour une école de la confiance
4. Cour de justice de la République
5. Projet de loi
Pour une école de la confiance
6. Projet de loi
Pour une école de la confiance
Séance publique du 14 mai 2019 (matin)

Séance publique du 14 mai 2019 (matin)

Questions orales
Séance publique du 9 mai 2019 (après-midi)

Séance publique du 9 mai 2019 (après-midi)

1. Proposition de loi
Synergies entre les conseils municipaux et communautaires
2. Proposition de loi
Synergies entre les conseils municipaux et communautaires
3. Débat sur le mécénat territorial
au service des projets de proximité
Séance publique du 9 mai 2019 (matin)

Séance publique du 9 mai 2019 (matin)

Débat sur le thème : « La caducité du Traité sur la stabilité, la coordination
et la gouvernance de l'Union européenne rendra-t-elle
une autonomie budgétaire aux États membres ? »
Séance publique du 7 mai 2019 (après-midi)

Séance publique du 7 mai 2019 (après-midi)

1. Proposition de loi
Lutte contre les espèces toxiques envahissantes
2. Proposition de résolution européenne
Réforme de la Politique Agricole Commune
3. Questions d'actualité au Gouvernement
4. Proposition de résolution européenne
Réforme de la PAC
5. Proposition de résolution européenne
Réforme de la Politique Agricole Commune
6. Proposition de résolution
tendant à modifier le Règlement du Sénat
Contrôle de l'application et de l'évaluation des lois
7. Proposition de résolution
tendant à modifier le Règlement du Sénat
Contrôle de l'application et de l'évaluation des lois
Séance publique du 2 mai 2019 (soir)

Séance publique du 2 mai 2019 (soir)

1. Proposition de loi
Reconnaissance du crime d'écocide
2. Proposition de loi
Reconnaissance du crime d'écocide
Séance publique du 2 mai 2019 (après-midi)

Séance publique du 2 mai 2019 (après-midi)

1. Proposition de loi
Résiliation des contrats de complémentaire santé
2. Proposition de loi
Résiliation des contrats de complémentaire santé
3. PPL - PPLO
Clarifier diverses dispositions du droit électoral
4. Proposition de loi
PPL Clarifier diverses dispositions du droit électoral
5. Proposition de loi
PPL Clarifier diverses dispositions du droit électoral
6. Proposition de loi
Affectation des avoirs issus de la corruption transnationale
7. Proposition de loi
Affectation des avoirs issus de la corruption transnationale
Séance publique du 30 avril 2019 (après-midi)

Séance publique du 30 avril 2019 (après-midi)

1. Débat sur la zone euro
2. Questions d'actualité au Gouvernement
3. Débat lutte contre la pollution et recyclage du plastique