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Séance publique du 18 décembre 2017 (après-midi)

Séance publique du 18 décembre 2017 (après-midi)

1. Projet de loi
Création de l'établissement public Paris La Défense
Commission mixte paritaire
2. Projet de loi
Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures
Nouvelle lecture
3. Proposition de loi
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
4. Proposition de loi
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
Séance publique du 15 décembre 2017 (après-midi)

Séance publique du 15 décembre 2017 (après-midi)

Projet de loi de finances rectificative pour 2017
Séance publique du 15 décembre 2017 (matin)

Séance publique du 15 décembre 2017 (matin)

Second projet de loi de finances rectificative
pour 2017
Présentation de la mission commune d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays

Présentation de la mission commune d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays

Mercredi 13 décembre 2017
Mercredi 13 décembre 2017, la mission commune d'information, constituée le 29 novembre dernier à la suite de l'annonce du rapprochement entre Alstom et Siemens, a mené ses premières auditions.
Séance publique du 14 décembre 2017 (après-midi)

Séance publique du 14 décembre 2017 (après-midi)

1. Questions d'actualité au Gouvernement
2. Second Projet de loi de finances rectificative
pour 2017
Séance publique du 14 décembre 2017 (matin)

Séance publique du 14 décembre 2017 (matin)

1. Proposition de résolution
Pérenniser la procédure de législation en commission
2. Proposition de résolution
Pérenniser la procédure de législation en commission
Séance publique du 13 décembre 2017 (soir)

Séance publique du 13 décembre 2017 (soir)

1. Débat sur le thème :
« Le retour des djihadistes en France »
2. Débat sur la COP 23
Événement : Lancement au Sénat de la conférence de consensus sur le logement

Événement : Lancement au Sénat de la conférence de consensus sur le logement

Mardi 12 décembre 2017
À l'initiative de Gérard Larcher, le Sénat organise jusque fin janvier 2018 une conférence de consensus sur le logement. L’objectif, organiser un débat préalable à l’examen du projet de loi sur le logement, prévu au mois de mars 2018.
Audition conjointe avec les organisations syndicales au comité central d'entreprise d'Alstom

Mission commune d'information sur Alstom

Mercredi 13 décembre 2017
Audition conjointe avec les organisations syndicales au comité central d'entreprise d'Alstom