1 h 49
Table ronde : "Premier bilan sur l'application en France de la loi relative aux droits voisins des agences et des éditeurs de presse"
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
2 h 44
Auditions sur le projet de loi et le projet de loi organique relatifs à la protection de l’accès du public aux œuvres culturelles à l’ère numérique
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
3 min 11
Compenser, contrôler, améliorer, détecter : pour une Poste partout et pour tous
Avenir des services publics de La Poste
1 h 31
Table ronde avec des scientifiques sur le projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
1 h 48
Audition M. Jean-Yves Le Drian
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
1 h 18
Table ronde avec des juristes sur le projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
1 h 36
Table ronde des représentants d’élus sur le thème : « La réforme de la géographie prioritaire de la ruralité : quels critères et quels outils de politique à mobiliser pour répondre aux fragilités et à la diversité des territoires ruraux ? »
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable