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1 min 22

Quel rôle pour l'UE dans la gouvernance mondiale de l'Internet ?

MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet

2 h 47

Mission d'information sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducation

Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

4 min 26

Sénat.Hebdo N°120 (10/01/14)

Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport • Commission des affaires européennes • MCI Avenir de l'organisation décentralisée de la République • Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées • Délégation aux collectivités territoriales • Mission commune d'information sur les rythmes scolaires

3 min 20

Modernisation et simplification du droit

Commission des lois

1 h 09

9 janvier 2014

Séance publique

3 min 18

Ville et cohésion urbaine

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable • Commission des affaires économiques

2 h 51

Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques

MCI sur l'accès aux documents administratifs

2 h 39

Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

2 h 52

Séance publique du 8 janvier 2014

Séance publique • Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées