1 h 06
Audition de M. François Pinte, premier vice-président du conseil régional des Pays de la Loire
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
1 h 18
Audition de Mme Anne GUERRERO (SNCF Réseau), M. Joachim LÉMERI (Eiffage Concessions), M. Jean-François LESIGNE (Réseau de transport d'électricité (RTE)) et Mme Laetitia MAHENC (Transports infrastructures gaz France (TIGF)), membres du Club infrastructures
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
50 min 22
2 h 55
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
56 min 22
Audition de membres du Conseil national de l'expertise foncière agricole et forestière (CNEFAF)
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
1 h 19
Audition de M. Bernard Manin
MI Démocratie représentative, participative, paritaire
4 h 54
Auditions de M. Lagrave, Nouvelle-Aquitaine, de MM. Comet et Viroulaud, Pays de la loire, de MM. Frémont, Froger et Martinez, Indre-et-Loire
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
1 h 13
Audition de M. Dariusz Wisniewski, chargé d'affaires a.i. - Ambassade de Pologne
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
4 h 40
Audition de M. Fabien RAYNAUD, président de la 6ème chambre de la section du contentieux du Conseil d'État
CE Compensation des atteintes à la biodiversité